Journée des droits de l'homme : promouvoir des chaînes d'approvisionnement durables pour notre avenir
La Journée des droits de l'homme est l'occasion de réfléchir à notre contribution aux pratiques durables. D'où viennent nos matières premières ? Comment pouvons-nous nous assurer que nos engagements environnementaux, sociaux et de gouvernance sont respectés dans notre chaîne d'approvisionnement ? Et qu'en est-il de nos relations avec la Chine ?
Alors, prenez une boisson chaude et préparez-vous à discuter, car en cette journée des droits de l'homme, nous allons examiner de plus près notre politique d'approvisionnement et nos efforts pour mettre en place une chaîne d'approvisionnement durable.
Quel est l’impact social et environnemental de la chaîne d'approvisionnement ?
Notre projet vise à placer la responsabilité sociale des entreprises (RSE) au cœur de ses préoccupations.
La majeure partie de l'impact social et environnemental de nos produits provient de la chaîne d'approvisionnement. L'extraction et le raffinage des matières premières présentent des défis non seulement pour l'environnement, mais aussi en termes de droits de l'homme et de droits du travail.
Dans ce contexte, notre objectif est de mettre en place et de garantir une chaîne d'approvisionnement équitable, transparente et durable qui nous permette de réduire notre impact environnemental. Différents axes d'actions, détaillés dans notre rapport RSE 2023, ont déjà été mis en place ou seront déployés dans un futur proche.
Comment s'assurer d'un approvisionnement auprès de mines « responsables » en amont du processus ?
La première étape de notre stratégie consiste à choisir les bons fournisseurs pour l'approvisionnement de nos matières premières. Nos fournisseurs doivent s'assurer que leurs pratiques n'entraînent pas de violations des droits de l'homme, de pollution et de dommages environnementaux, de risques pour la santé et la sécurité ou de manquements aux règles de conformité.
Mais qu'est-ce qu'une mine "responsable" ? Selon les normes mondiales (c'est-à-dire l'IRMA), une mine est considérée comme "responsable" lorsqu'elle respecte les lois et règlements relatifs aux droits de l'homme, à l'éthique des affaires, au droit du travail, aux pratiques en matière de santé et de sécurité et à la responsabilité environnementale.
Répondre aux exigences d'ACC est une réussite majeure pour un fournisseur. La maturité des fournisseurs en termes de pratiques responsables peut varier, c'est pourquoi ACC a développé un processus de soutien et d'amélioration continue des performances des fournisseurs.
ACC élabore des codes de conduite exigeants (code d'éthique, charte de la chaîne d'approvisionnement durable) auxquels les fournisseurs doivent se conformer.
Au cours du processus d'appel d'offres, qui permet de sélectionner les fournisseurs, ACC évalue chacun de ces derniers sur plusieurs aspects, dont la RSE.
ACC a mis en place un processus d'évaluation des fournisseurs en matière de RSE, basé sur notre Charte de la chaîne d'approvisionnement durable, une évaluation documentaire réalisée par EcoVadis et un questionnaire interne conçu par ACC pour aborder les thèmes de la RSE, de l'environnement et de la traçabilité des matières premières.
Une collaboration continue : évaluation des fournisseurs et amélioration des pratiques en matière de développement durable
Après le processus de sélection des fournisseurs, ACC procède également à des évaluations régulières et travaille en étroite collaboration avec les fournisseurs, notamment en les aidant à calculer leurs émissions de CO2 et à améliorer leur maturité en matière de RSE.
Un autre concept important à connaître lorsqu'on parle d'approvisionnement durable est celui de la “Due diligence”. Selon l'OCDE, la Due diligence est « le processus par lequel les entreprises peuvent identifier, évaluer, prévenir et/ou atténuer et rendre compte de la manière dont elles traitent les impacts négatifs réels et potentiels dans leurs propres opérations, chaînes d'approvisionnement et relations d'affaires ».
Le devoir de diligence concerne les aspects liés à l'éthique, au travail, aux droits de l'homme et à l'environnement au sein de la chaîne d'approvisionnement. Il s'agit d'évaluer chaque étape de la chaîne, depuis l'approvisionnement en matières premières jusqu'à la livraison du produit final, afin de garantir le respect des réglementations et de promouvoir la transparence et la responsabilité.
ACC déploie progressivement son programme de Due diligence en mettant à jour sa charte de la chaîne d'approvisionnement durable et nos questionnaires aux fournisseurs en 2024, en renforçant le processus d'évaluation des fournisseurs sur la base des exigences mises à jour de la charte de la chaîne d'approvisionnement durable, et en réalisant une cartographie des risques pour les principales matières premières.
ACC travaille également sur la cartographie de la traçabilité de la chaîne d'approvisionnement et a commencé à effectuer des audits tiers des mines (sur site) en collaboration avec RCS Global.
Comment garantir le respect de ces valeurs à long terme ?
Une fois cette liste de critères établie, comment s'assurer qu'ils sont respectés par nos fournisseurs et contrôler leur application tout au long de la chaîne de valeur ?
Tout d'abord, tout fournisseur souhaitant travailler avec nous doit se soumettre à un processus d'évaluation de la responsabilité sociale des entreprises avant de signer un contrat. Ce système sera renforcé en 2025 pour se conformer aux exigences de diligence raisonnable du règlement de l'UE sur les batteries.
ACC demande à tous ses fournisseurs de s'engager à appliquer et à répercuter dans leur chaîne d'approvisionnement les exigences de la Charte de la chaîne d'approvisionnement durable d'ACC, ce document faisant partie intégrante des contrats. En particulier, cette charte met l'accent sur le respect des principes de conduite responsable énumérés dans les normes internationales telles que les principes directeurs de l'OCDE et de l'ONU. Les fournisseurs doivent interdire le travail des enfants dans le cadre de leurs propres activités et tout au long de leur chaîne d'approvisionnement, sans exception.
Nous avons également commencé à effectuer des audits sur site avec le soutien de RCS Global : ceux-ci nous permettront de vérifier la conformité et, si nécessaire, de soutenir nos fournisseurs en leur faisant des recommandations et en assurant le suivi des plans d'amélioration le cas échéant.
En outre, nous avons mis en place un système d'alerte qui nous prévient immédiatement en cas de problème. Ces alertes donnent lieu à des audits plus approfondis pour comprendre le problème et formuler des recommandations qui, si elles ne sont pas suivies, peuvent conduire à la résiliation du contrat avec un fournisseur qui contrevient à ces normes.
En 2024, ACC est devenu un membre actif de l'Initiative for Responsible Mining Assurance (IRMA), qui promeut des pratiques minières responsables tout au long de la chaîne d'approvisionnement.
Notre politique d'approvisionnement responsable exclut de travailler avec des fournisseurs qui ne respectent pas les droits de l'homme ou qui opèrent dans des régions ou des pays faisant l'objet de sanctions internationales. Nos fournisseurs doivent apporter la preuve que leurs pratiques n'entraînent pas de violations des droits de l'homme, de pollution et de dommages environnementaux, de risques pour la santé et la sécurité, ou de manquements aux règles de conformité.
Tracer la source : l'origine de nos matières premières
La transparence et la traçabilité dans la chaîne d'approvisionnement sont des questions très complexes.
Tout d'abord, ACC ne s'approvisionne pas en matières premières directement auprès des sociétés minières. Nous achetons des produits finis, c'est-à-dire des matériaux actifs de cathode et d'anode, et nos fournisseurs s'approvisionnent en matières premières.
Bien que nos fournisseurs n'aient pas l'obligation réglementaire de nous communiquer le nom des acteurs de leur chaîne d'approvisionnement, ils le font néanmoins dans le respect des bonnes pratiques commerciales et afin d'instaurer un climat de confiance avec les clients.
En faisant preuve de transparence, nous pouvons mieux identifier et atténuer les risques au sein de nos chaînes d'approvisionnement, tels que les pratiques contraires à l'éthique ou les perturbations potentielles. Le règlement européen sur les batteries mettra fin à toutes les incertitudes concernant la transparence de la chaîne d'approvisionnement et en fera une exigence obligatoire pour tous les fabricants de batteries souhaitant vendre des batteries lithium-ion sur le marché de l'UE.
L'origine des plus grands producteurs de minéraux pour batteries est accessible au public :
- Lithium : les ressources les plus importantes sont extraites au Chili, en Australie et en Argentine. De nouveaux projets émergent en Europe, que nous suivons de près.
- Le cobalt est principalement extrait en République démocratique du Congo, mais aussi en Australie et en Indonésie.
- Le manganèse provient principalement d'Afrique, d'Australie, de Chine et du Brésil.
- Le nickel provient d'Australie, d'Indonésie, de Chine, des Philippines, de Russie et du Canada.
- Le graphite provient de Chine, d'Afrique, du Canada, du Brésil et de l'Inde.
Qu'en est-il de l'impact de la Chine sur notre chaîne de valeur ?
La Chine contrôle actuellement la majeure partie du raffinage des matières premières essentielles à la fabrication des batteries (lithium, nickel, cobalt, manganese, graphite naturel) et utilise principalement du charbon et d'autres combustibles fossiles pour faire fonctionner ses usines. La dépendance de l'Europe vis-à-vis de ce pays est une préoccupation majeure et ACC s'est engagé à contribuer à la réindustrialisation et au développement d'un écosystème européen de batteries responsable. Notre objectif est de relocaliser progressivement la chaîne d'approvisionnement en Europe.
Aujourd'hui, nous travaillons avec des fournisseurs chinois qui ont un savoir-faire reconnu, étant donné que ce pays a quinze ans d'avance dans le développement des batteries. Nos fournisseurs chinois respectent nos exigences en matière de RSE.
Dans la mesure du possible, nous cherchons activement à diversifier l'origine géographique de nos fournisseurs, et nous encourageons nos fournisseurs à délocaliser leur production, idéalement en Europe. Nous privilégions autant que possible l'approvisionnement auprès de fournisseurs locaux. Nous travaillons avec les nouveaux acteurs du marché en Europe pour les aider à développer et à améliorer leurs produits, afin de s'assurer qu'ils seront en mesure de concurrencer leurs concurrents chinois dans les années à venir.
Néanmoins, pour certains types d'achats et pour le moment, les fournisseurs chinois sont les mieux placés ou les seuls capables de fabriquer et de fournir des composants qui répondent aux exigences d'ACC (qualité, fiabilité, etc.). Nous respectons leur expertise et travaillons avec eux, conformément aux normes élevées que nous nous sommes fixées en matière de RSE.
Grâce à un contrôle et une évaluation continue et à une collaboration avec des fournisseurs responsables, nous nous efforçons de minimiser notre impact sur l'environnement et de garantir le respect des droits de l'homme dans toutes nos activités.
Pour plus d'informations sur ce sujet, et sur toutes nos initiatives en matière de RSE, vous pouvez lire ou relire notre Rapport RSE 2023.
Vous savez maintenant tout et n'aurez plus de doute lorsqu'il s'agira de répondre aux questions les plus difficiles de votre oncle autour de la bûche !